CessionsdeDroits


À savoir

Cessions de droits inclus et proposées par le Studio Equinoxe

Lorsque vous passez « commande » pour un travail de prises de vues, vous rémunérer ce travail.
Lorsqu’il y a diffusion des images fournies, la loi prévoit le rajout des droits de reproduction et/ou de représentation.

Inclus pour toutes commandes photographiques

Usage à titre exclusif pour toutes publications, hors édition de livres, utilisations commerciales avec revente du support de l’image, achat d’espace publicitaire et/ou Plv, Tv|Cinéma, site|réseaux numériques commerciaux et droits de représentation pour exposition et diffusion multimédia.
Libre publication donc des photographies pour :
Édition publicitaires | Catalogue, dépliants, brochures et fiche technique, prospectus, prière d’insérer, livres offerts en « cadeau d’entreprise », cartes de vœux et cartes postales publicitaires, tirés à part, leaflets, annuaires, semainiers, agendas, revues d’entreprises à diffusion externe.
Éditions culturelles | Catalogues et cartons d’invitation d’exposition culturelles, programme de spectacles, brochures culturelle, revues d’entreprises à diffusion interne.
Site Internet & Réseaux Sociaux | Diffusion numérique sans rapport commercial et quelque soit la fréquentation

Usage en France
Durée d’utilisation des droits pour 2 ans

Nécessitant un usage étendu

Pour des publications en utilisations commerciales avec revente du support de l’image (Objets publicitaires, étiquettes, conditionnements…) | Édition de livre | Achat d’espace publicitaire et/ou Plv | Tv/Cinéma | Site internet et réseaux commerciaux | ayant leur propre barème | Exposition & diffusion multimédia, la cession de droits sera proposée en fonction des besoins client et suivant les barèmes  UPPSaif
Durée d’utilisation supérieure à 2ans
Usage étendu en France et à l’étranger.